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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
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MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4021401
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D\'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE de Communauté d\'agglomération Maubeuge Val de Sambre

Présentation de la marque MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE

Déposée le 15 juillet 2013 par la société Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre domicilié(e) 1 Place du Pavillon, BP 50234 - 59603 - MAUBEUGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 901 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, M. Pauvros Remi domicilié(e) 1 Place du Pavillon, BP 50234 - 59603 - MAUBEUGE Cedex - France.

La marque MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUBEUGE CREATIVE CITIES COMMUNAUTE D'ENERGIES AGGLOMERATION MAUBEUGE – VAL DE SAMBRE est expirée depuis le 15 juillet 2023.

Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU D'ICI VAL DE SAMBRE, MA REGION A DE LA RESSOURCE


Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, Etablissement public de coopération intercommunale - 1 Place du Pavillon, BP 50234 - 59603 - MAUBEUGE Cedex - France - SIREN 245901087


Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, M. Pauvros Remi - 1 Place du Pavillon, BP 50234 - 59603 - MAUBEUGE Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etude de projets techniques ; architecture ;

Crèches d'enfants.